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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE
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EFFEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFEL
SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94512335
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque EFFEL

Déposée le 23 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE domicilié(e) SAINTE MARIE SUR OUCHE, 21410 PONT DE PANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 551 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle FLOURY - France.

La marque EFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFEL est expirée depuis le 23 mars 2004.

SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SOBEM , SOBVISION , SOBEM , SOBEM , EFFEL


SOCIETE BOURGUIGNONNE ELECTRO-MECANIQUE Société Anonyme - SAINTE MARIE SUR OUCHE, 21410 PONT DE PANY - France - SIREN 015551278


TECHMETAL PROMOTION Melle FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Appareils et instruments de mesure; appareils électriques de signalisation, de controle; Tableaux, armoires de controle et pièces détachées pour ces appareils